Mairie - Conseil municipal




Conseil Municipal de Moissannes

 

Procès verbaux des conseils municipaux

 

Préambule

 

Retrouvez ici tous les procès verbaux des conseils municipaux de la ville de Moissannes en Limousin.

Une synthèse est réalisée après chaque réunion et vous pouvez ci-dessous les consulter.

Des questions ou renseignements complémentaires ?

 

 

Conseil Municipal de la commune de Moissannes

2024 - 2025

Conseil municipal :

21 Février 2025

20h

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2024

Finances 

  • Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant adoption des budgets primitifs 2025. Budget principal et budget annexe (eau) de la commune.
  • Délibération relative à la redevance consommation d'eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

Affaires générales

  •  Demande d'enquête publique préalable à l'aliénation de chemins ruraux
  • Signature d'une motion pour le maintien et le développement de RASED
  • Adoption de la délibération concernant les frais de déplacement des Agents
  • Tarification pour location exceptionnelle de la salle Phénix au restaurant So Tea's
  • Délibération des règles du conseil  municipal 
  • Renouvellement prestation Miane et Vinatier 2025

 

Questions diverses:

  • Renouvellement du contrat de maintenance de l'éclairage public 
  • Sécurisation accès clocher
  • Remplacement poste d'ATSEM
  • Prévision d'une réunion de travail concernant le projet du transfert de compétence du service de l'eau

 

Conseil municipal :

13 Décembre 2024

20h

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Affaires générales:

 

  • Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable exercice 2023 Communes de Moissannes
  • Participation aux voyages scolaires, subvention aux familles
  • Modification de la convention relative au fonctionnement du RPI Moissannes et Sauviat-sur-Vige
  • Tarifs et modalités de location de la Salle Culturelle le Phénix
  • Tarifs de la Cantine et de la Garderie
  • Tarifs cimetières
  • Tarifs services de l’eau
  • Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents
  • Adhésion au contrat d’assurance risques statutaires 2025-2028 du CDG87
  • Détermination du mode et du montant de participation à la « Prévoyance »

Questions diverses:

  • Subventions aux associations (modalités de demande)
  • Point agents
  • Temps Scolaire
  • Projet Photovoltaïque

 

Conseil municipal :

27 Septembre 2024

20h

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2024

Finances:

  • Créances éteintes
  • Admissions en non valeurs
  • Zone d’exonération France Ruralité pour impôts locaux
  • Décision modificative sur le budget Annexe de l'eau 
  • Décision modificative sur le budget principal.

 

Affaires générales:

  • Mise en place de la Régie
  • Vente de Chemins communaux
  • Révision du RIFSEEP
  • Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents
  • Mise en place du télétravail pour le pôle administratif

 

Questions diverses:

  • PLU
  • Organisation des agents
  • Routes communautaires
  • Arrivée d'un agent mis à disposition
  • Approbation du rapport de la commission d'évaluation de Charges transférées de la commuanuté de communes de Noblat

 

 

Conseil municipal :

24 Mai 2024

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 Avril 2024 

Affaires générales:

  • Signature d'une convention avec le Centre de Gestion pour l'utilisation du service de missions temporaire
  • Signature de la convention de mise à disposition de personnel du Centre de Gestion en matière budgétaire et comptable
  • Signature d’une convention de groupement de commande relatif à la vérification et la maintenance des extincteurs avec la Communauté de Communes de Noblat
  • Autorisation spéciales d’absence pour les agents de la Commune, proposition avant avis du Comité Social Territorial 
  • Délégation de signature à un agent pour la compétence urbanisme 
  • Possibilité de recrutement d’agents contractuels pour remplacement d’agents titulaires momentanément indisponibles 
  • Présentation du projet d’autoconsommation collective 
  • Signature d’un contrat d’achat/vente d’énergie entre la Commune de Moissannes et la SA Scieries du Limousin 
  • Adhésion à l’association Facilitons l’Autoconsommation collective.  

Finances:

  •  Demande d’admission en non-valeur sur le budget annexe eau 
  • Demande d’admission en non-valeur sur le budget principal  
  • Décision Modificatif N°1 Budget annexe Eau 

Questions diverses:

  • Affaires en cours
  • Presbytère

 

Télécharger >

Conseil municipal : 

5 Avril 2024

 

Affaires générales: 

  • Tarifs transports scolaires pour la rentrée de septembre 2024
  • Nomination des représentants de la commune au Syndicat Vienne Combade

 

Finances: 

  • Fixation de la durée des amortisseurs sur le budget de l'eau
  • Admission en créances étreintes
  • Validation du compte de gestion 2023 du budget principal
  • Validation du compte de gestion 2023 du budget annexe (eau)
  • Validation du compte administratif 2023 du budget principal
  • Validation du compte administratif 2023 du budget annexe (eau)
  • Affectation des résultats sur le budget principal
  • Affectation des résultats sur le budget annexe (eau)
  • Vote du budget primitif 2024 pour le budget principal 
  • Vote du budget primitif 2024 pour le budget annexe (eau)

 

Conseil municipal :

15 Mars 2024

 

Affaires générales:

  • Suppression d'un poste d'adjoint
  • Composition des commissions

 

Finances:

  • Taux d'imposition des taxes locales
  • Attribution des subventions 2024 aux associations

 

Questions diverses:

  • Remplacement d'un agent technique
  • Achat d'emplacements de columbariums
  • Reprise du restaurant des Cornadis

 

 

 

 Année 2022-2023

Conseil municipal du :

15 décembre 2023

Finances :
- Tarifs de la salle Phénix
-Tarifs communaux (garderie, cantine)
-Tarifs de l'eau
-Décisions modificatives
-Nouveaux taux de la part patronale du COS
-Prime au pouvoir d'achat exceptionnelle
Affaires courantes:
-Nomination des agents recenseurs du recensement de la population
-Manifeste contre les plastiques à usage unique et suremballage
-Nomination référent déontologique Com Com de Noblat
-Demande subvention FNATH
-Fin des astreintes des agents
-Délégation signature état civil
-Modalités de prises de congés
-Modalités de récupération des heures supplémentaires
Questions diverses :
-Adhésion à l'Entreprise à But emploi
-Projet délib pour définition des ZAEnR
- Vente immobilière lieu-dit le Palland               

Télécharger >

Conseil municipal du :

26 mai 2023

 

Finances :
- Créances éteintes
 

Affaires générales :
Méthaniseur

 

Questions diverses :
- Travaux City Stade
- CEREMA (ponts)
- Emprunts



 

 

 



       
       Télécharger >                              

Conseil municipal du :

07 avril 2023

 

Finances :


- Affectation des résultats
- Budgets 2023 (M57, Eau)

 



                                                                      

 



 

 

 

 



Télécharger >

 

Conseil municipal du :

24 mars 2023

Finances :  
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
Vote des taux
Subventions aux associations

Affaires générales :
Enquête publique                    

 

 

 

 

 

 

 

 




Télécharger>                                     

Conseil municipal du :

24 février 2023

Finances :  
Astreintes

Affaires générales :
Dossier presbytère
Adressage pour la fibre
Convention MERISIER

Questions diverses :
Subvention CDT
Chemin de randonnée GR89
Charte Zéro Pesticide
Mise en demeure
Extension Centre de Secours                           

 

 

 

 

 

 

Télécharger>                                    

Conseil municipal du :

09 décembre 2022

Finances :
Tarifs communaux

Affaires générales :
RPQS Moissannes
City Stade
PLU

Questions diverses :
Panneaux Solaires


                                                                          

 



 

 

 




Télécharger >

 

Conseil municipal du :

4 novembre 2022

Finances :  
Décisions modificatives

Intercommunalité :
RPQS SPANC 

Affaires générales :
Cornadis
City Stade
Cantine

Questions diverses :
Programme MERISIER
Subventions Leader
                         
 

 

 

 

 

 

Télécharger >

Conseil municipal du :

23 septembre 2022

Finances :  

Demande de subvention
Algeco

Affaires Générales :
PDIPR
SPA
Route VC3
Presbytère
Horaires mairie

Intercommunalité :
Taxes d'aménagement

 

 

 

                                             

                                   

   
                                                Télécharger >

Conseil municipal du :

08 juillet 2022

Finances :
Mise à jour délibérations tarifs.

Intercommunalité :
Convention de mise à disposition du service commun d'instruction.

Affaires Générales :
Délibération LEADER Bascule et Zéro Pesticide.

Participation transport scolaire.


 

 

 

 

 




Télécharger > 

 

Conseil municipal du :

08 avril 2022

Finances :
Affectation des résultats.

Budgets 2022 (M14, Eau).

 

 

 

 

 

 

 

 

Télécharger > 

Conseil municipal du :

31 mars 2022

Finances :
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2021.

Vote des taux.

Subventions aux associations.

Demande de subvention Foyer Rural.

Demande de subvention exceptionnelle école.

Affaires Générales :

Enquête publique SDL.

 

 

Télécharger >

Conseil municipal du :

28 janvier 2022

Affaires Générales :
RPI.

Temps de travail 1607 heures.

Vente ALGECO.

BSC.
 

 

 

 

 




Télécharger > 

 

Conseil Municipal de la commune de Moissannes

Année 2021 et antérieure

 

Conseil municipal du :

17 décembre 2021

Finances :
Tarifs communaux.

Non-valeur 2021.

Intercommunalité :
RPQS du SPANC.

Affaires Générales :

RPQS SVC.

RPQS Moissannes.

Haiecolier



Télécharger > 

Conseil municipal du :

22 octobre 2021

Affaires Générales :
Procédure judiciaire.

Changement salle réunion conseil.

Convention fourrière 2021.

Échange terrains BSC/Commune de Moissannes.

Intercommunalité :
Convention de fonds de concours Espace Aqua'Noblat.

Approbation rapport CLECT.

 

Télécharger > 

Conseil municipal du :

10 septembre 2021

Dispositif TZCLD :
Transfert de la compétence PLU.

Finances :
Procédure clôture BP Lotissement.

Affaires générales :
Licence d’autorisation CIPro

Villes :
Changement horaire mairie.

 



 

Télécharger > 

Conseil municipal du :

28 mai 2021

Finances :
Participation Transports scolaires.

Décisions Modificatives.

Affaires Générales :

Contrat de Mission de délégué à la protection des données (RGPD).

Convention Petit Déjeuner.

Permanence élections départementales et régionales.

Projet éolien

Télécharger > 

 

Conseil municipal du :

09 avril 2021

Finances :
Affectation des résultats.

Budgets 2021.
 

 

 

 

 




Télécharger > 

Conseil municipal du :

19 mars 2021

Finances:

Approbation des comptes administratifs et comptes de gestions 2020.

Vote des taux.

Subventions aux associations.

Demande de subvention.

Intercommunalité :
Maison France Service.

Affaires Générales :
Circuit des Puys.

PLU.

Télécharger > 

Conseil municipal du :

11 décembre 2020

Finances:

Tarifs communaux.

Non-valeur.

Subvention ONAC.

Intercommunalité :
RPQS SPAC.

RPQS Assainissement non collectif.

Convention de Fonds de concours.

Commission Évaluation des charges transférées.

Affaires Générales :
Adhésion à la charte "Zéro pesticide"

Contrat achat d'eau SVC.

RPQS Moissannes.

Règlement intérieur cantine et garderie.


 

Télécharger > 

 

Conseil municipal du :

18 septembre 2020

Finances:

Transferts section d'investissement vers la section fonctionnement.

Compte-rendu Chambre Régionale des Comptes.

Décision Modificative.

RIFSEEP agent technique.

Intercommunalité :
Convention extincteur.

Convention Financière eau potable.

Convention mise à disposition matériel.

Convention mise à disposition service technique.

Charges transférées.

Désignation consultant crèche.

Affaires Générales :

Adhésion groupement de commandes pour la maintenance des équipements thermiques et de ventilation.
 

Télécharger >

 

Conseil municipal du :

03 juillet 2020

Finances: 

Affectation des résultats.

Budgets 2020.

Demande de subvention.

Travaux :
Eaux pluviales Lage Lauchoux.

 

 

 

 

 


 

 

 

 

Télécharger > 

 

Conseil municipal du :

19 juin 2020

Finances:

Approbation des comptes administratifs et comptes de gestions 2019.

Vote des taux.

Subventions aux associations.

Demande de subvention.







 

Télécharger > 

 

Conseil municipal du :

28 mai 2020

Affaires Générales :
Installation du conseil municipal.

Élection du maire.

Détermination du nombre d'adjoints.

Élection des adjoints.

Lecture de la Charte de l'élu local.

Détermination des délégations du conseil municipal au maire.

Désignation des membres dans les commissions municipales.

Indemnités des élus.

Télécharger > 

 

 

Conseil municipal du :

07 février 2020

Finances:

Dissolution budget lotissement.

Transfert emprunt.

Transfert des résultats.

Affaires Générales :
Convention fourrière 2020.

Extension centre de secours.

Charte Zéro Phyto.

Topo fiche chemin de randonné.

Ouverture proposition camion.

Télécharger > 

 

 

 



 Partagez cette page sur les réseaux !

 

 

Les oiseaux de Moissannes

 

Ligne

Logo mairie de Moissannes

 

Mairie de Moissannes

 

1, rue de Mondoune
87400 Moissannes

 

05 55 75 32 06

 

Ligne

 

Reseaux Moissannes


Retrouvez-nous sur  :

 

Facebook mairie de Moissannes

 

 

Instagram mairie de Moissannes

 

 

 

 

 

 

SERVICES

 

 

 

 

 

 

 

Office de tourisme de Noblat

 

 

 

 

 

ASSOCIATIONS

 

  • Moissannes Culture
  • Sports et Loisirs
  • Acca
  • Usep
  • Amicale Laïque
  • Club 3ème age
  • Barbarians
  • Les parains du don

 

 

 

 

 

Région Aquitaine

 

 

 

 

 

INFORMATIONS

 

 

Ligne

 

 

Actus de Moissannes

 

Agenda de Moissannes

 

Agenda de Moissannes

 

 

 

Cliquez ici pour accepter notre politique RGPD
Top