Mairie - Conseil municipal




Conseil Municipal de Moissannes

 

Procès verbaux des conseils municipaux

 

Préambule

 

Retrouvez ici tous les procès verbaux des conseils municipaux de la ville de Moissannes en Limousin.

Une synthèse est réalisée après chaque réunion et vous pouvez ci-dessous les consulter.

Des questions ou renseignements complémentaires ?

 

 

Conseil Municipal de la commune de Moissannes

Année 2022

 

 

Conseil municipal du :

08 juillet 2022

Finances :
Mise à jour délibérations tarifs.

Intercommunalité :
Convention de mise à disposition du service commun d'instruction.

Affaires Générales :
Délibération LEADER Bascule et Zéro Pesticide.

Participation transport scolaire.


 

 

 

 

 




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Conseil municipal du :

08 avril 2022

Finances :
Affectation des résultats.

Budgets 2022 (M14, Eau).

 

 

 

 

 

 

 

 

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Conseil municipal du :

31 mars 2022

Finances :
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2021.

Vote des taux.

Subventions aux associations.

Demande de subvention Foyer Rural.

Demande de subvention exceptionnelle école.

Affaires Générales :

Enquête publique SDL.

 

 

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Conseil municipal du :

28 janvier 2022

Affaires Générales :
RPI.

Temps de travail 1607 heures.

Vente ALGECO.

BSC.
 

 

 

 

 




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Conseil Municipal de la commune de Moissannes

Année 2021 et antérieure

 

Conseil municipal du :

17 décembre 2021

Finances :
Tarifs communaux.

Non-valeur 2021.

Intercommunalité :
RPQS du SPANC.

Affaires Générales :

RPQS SVC.

RPQS Moissannes.

Haiecolier



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Conseil municipal du :

22 octobre 2021

Affaires Générales :
Procédure judiciaire.

Changement salle réunion conseil.

Convention fourrière 2021.

Échange terrains BSC/Commune de Moissannes.

Intercommunalité :
Convention de fonds de concours Espace Aqua'Noblat.

Approbation rapport CLECT.

 

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Conseil municipal du :

10 septembre 2021

Dispositif TZCLD :
Transfert de la compétence PLU.

Finances :
Procédure clôture BP Lotissement.

Affaires générales :
Licence d’autorisation CIPro

Villes :
Changement horaire mairie.

 



 

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Conseil municipal du :

28 mai 2021

Finances :
Participation Transports scolaires.

Décisions Modificatives.

Affaires Générales :

Contrat de Mission de délégué à la protection des données (RGPD).

Convention Petit Déjeuner.

Permanence élections départementales et régionales.

Projet éolien

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Conseil municipal du :

09 avril 2021

Finances :
Affectation des résultats.

Budgets 2021.
 

 

 

 

 




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Conseil municipal du :

19 mars 2021

Finances:

Approbation des comptes administratifs et comptes de gestions 2020.

Vote des taux.

Subventions aux associations.

Demande de subvention.

Intercommunalité :
Maison France Service.

Affaires Générales :
Circuit des Puys.

PLU.

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Conseil municipal du :

11 décembre 2020

Finances:

Tarifs communaux.

Non-valeur.

Subvention ONAC.

Intercommunalité :
RPQS SPAC.

RPQS Assainissement non collectif.

Convention de Fonds de concours.

Commission Évaluation des charges transférées.

Affaires Générales :
Adhésion à la charte "Zéro pesticide"

Contrat achat d'eau SVC.

RPQS Moissannes.

Règlement intérieur cantine et garderie.


 

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Conseil municipal du :

18 septembre 2020

Finances:

Transferts section d'investissement vers la section fonctionnement.

Compte-rendu Chambre Régionale des Comptes.

Décision Modificative.

RIFSEEP agent technique.

Intercommunalité :
Convention extincteur.

Convention Financière eau potable.

Convention mise à disposition matériel.

Convention mise à disposition service technique.

Charges transférées.

Désignation consultant crèche.

Affaires Générales :

Adhésion groupement de commandes pour la maintenance des équipements thermiques et de ventilation.
 

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Conseil municipal du :

03 juillet 2020

Finances: 

Affectation des résultats.

Budgets 2020.

Demande de subvention.

Travaux :
Eaux pluviales Lage Lauchoux.

 

 

 

 

 


 

 

 

 

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Conseil municipal du :

19 juin 2020

Finances:

Approbation des comptes administratifs et comptes de gestions 2019.

Vote des taux.

Subventions aux associations.

Demande de subvention.







 

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Conseil municipal du :

28 mai 2020

Affaires Générales :
Installation du conseil municipal.

Élection du maire.

Détermination du nombre d'adjoints.

Élection des adjoints.

Lecture de la Charte de l'élu local.

Détermination des délégations du conseil municipal au maire.

Désignation des membres dans les commissions municipales.

Indemnités des élus.

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Conseil municipal du :

07 février 2020

Finances:

Dissolution budget lotissement.

Transfert emprunt.

Transfert des résultats.

Affaires Générales :
Convention fourrière 2020.

Extension centre de secours.

Charte Zéro Phyto.

Topo fiche chemin de randonné.

Ouverture proposition camion.

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