Retrouvez ici tous les procès verbaux des conseils municipaux de la ville de Moissannes en Limousin.
Une synthèse est réalisée après chaque réunion et vous pouvez ci-dessous les consulter.
Des questions ou renseignements complémentaires ?
Conseil municipal :
Affaires générales:
Finances:
Conseil municipal :
Affaires générales:
Finances:
Questions diverses:
Conseil municipal du :
Finances :
- Tarifs de la salle Phénix
-Tarifs communaux (garderie, cantine)
-Tarifs de l'eau
-Décisions modificatives
-Nouveaux taux de la part patronale du COS
-Prime au pouvoir d'achat exceptionnelle
Affaires courantes:
-Nomination des agents recenseurs du recensement de la population
-Manifeste contre les plastiques à usage unique et suremballage
-Nomination référent déontologique Com Com de Noblat
-Demande subvention FNATH
-Fin des astreintes des agents
-Délégation signature état civil
-Modalités de prises de congés
-Modalités de récupération des heures supplémentaires
Questions diverses :
-Adhésion à l'Entreprise à But emploi
-Projet délib pour définition des ZAEnR
- Vente immobilière lieu-dit le Palland
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Conseil municipal du :
Finances :
- Créances éteintes
Affaires générales :
Méthaniseur
Questions diverses :
- Travaux City Stade
- CEREMA (ponts)
- Emprunts
Conseil municipal du :
Finances :
- Affectation des résultats
- Budgets 2023 (M57, Eau)
Conseil municipal du :
Finances :
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2022
Vote des taux
Subventions aux associations
Affaires générales :
Enquête publique
Conseil municipal du :
Finances :
Astreintes
Affaires générales :
Dossier presbytère
Adressage pour la fibre
Convention MERISIER
Questions diverses :
Subvention CDT
Chemin de randonnée GR89
Charte Zéro Pesticide
Mise en demeure
Extension Centre de Secours
Conseil municipal du :
Finances :
Tarifs communaux
Affaires générales :
RPQS Moissannes
City Stade
PLU
Questions diverses :
Panneaux Solaires
Conseil municipal du :
Finances :
Décisions modificatives
Intercommunalité :
RPQS SPANC
Affaires générales :
Cornadis
City Stade
Cantine
Questions diverses :
Programme MERISIER
Subventions Leader
Conseil municipal du :
Finances :
Demande de subvention
Algeco
Affaires Générales :
PDIPR
SPA
Route VC3
Presbytère
Horaires mairie
Intercommunalité :
Taxes d'aménagement
Conseil municipal du :
Finances :
Mise à jour délibérations tarifs.
Intercommunalité :
Convention de mise à disposition du service commun d'instruction.
Affaires Générales :
Délibération LEADER Bascule et Zéro Pesticide.
Participation transport scolaire.
Conseil municipal du :
Finances :
Affectation des résultats.
Budgets 2022 (M14, Eau).
Conseil municipal du :
Finances :
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion 2021.
Vote des taux.
Subventions aux associations.
Demande de subvention Foyer Rural.
Demande de subvention exceptionnelle école.
Affaires Générales :
Enquête publique SDL.
Conseil municipal du :
Affaires Générales :
RPI.
Temps de travail 1607 heures.
Vente ALGECO.
BSC.
Conseil municipal du :
Finances :
Tarifs communaux.
Non-valeur 2021.
Intercommunalité :
RPQS du SPANC.
Affaires Générales :
RPQS SVC.
RPQS Moissannes.
Haiecolier
Conseil municipal du :
Affaires Générales :
Procédure judiciaire.
Changement salle réunion conseil.
Convention fourrière 2021.
Échange terrains BSC/Commune de Moissannes.
Intercommunalité :
Convention de fonds de concours Espace Aqua'Noblat.
Approbation rapport CLECT.
Conseil municipal du :
Dispositif TZCLD :
Transfert de la compétence PLU.
Finances :
Procédure clôture BP Lotissement.
Affaires générales :
Licence d’autorisation CIPro
Villes :
Changement horaire mairie.
Conseil municipal du :
Finances :
Participation Transports scolaires.
Décisions Modificatives.
Affaires Générales :
Contrat de Mission de délégué à la protection des données (RGPD).
Convention Petit Déjeuner.
Permanence élections départementales et régionales.
Projet éolien
Conseil municipal du :
Finances :
Affectation des résultats.
Budgets 2021.
Conseil municipal du :
Finances:
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestions 2020.
Vote des taux.
Subventions aux associations.
Demande de subvention.
Intercommunalité :
Maison France Service.
Affaires Générales :
Circuit des Puys.
PLU.
Finances:
Tarifs communaux.
Non-valeur.
Subvention ONAC.
Intercommunalité :
RPQS SPAC.
RPQS Assainissement non collectif.
Convention de Fonds de concours.
Commission Évaluation des charges transférées.
Affaires Générales :
Adhésion à la charte "Zéro pesticide"
Contrat achat d'eau SVC.
RPQS Moissannes.
Règlement intérieur cantine et garderie.
Finances:
Transferts section d'investissement vers la section fonctionnement.
Compte-rendu Chambre Régionale des Comptes.
Décision Modificative.
RIFSEEP agent technique.
Intercommunalité :
Convention extincteur.
Convention Financière eau potable.
Convention mise à disposition matériel.
Convention mise à disposition service technique.
Charges transférées.
Désignation consultant crèche.
Affaires Générales :
Adhésion groupement de commandes pour la maintenance des équipements thermiques et de ventilation.
Finances:
Affectation des résultats.
Budgets 2020.
Demande de subvention.
Travaux :
Eaux pluviales Lage Lauchoux.
Finances:
Approbation des comptes administratifs et comptes de gestions 2019.
Vote des taux.
Subventions aux associations.
Demande de subvention.
Affaires Générales :
Installation du conseil municipal.
Élection du maire.
Détermination du nombre d'adjoints.
Élection des adjoints.
Lecture de la Charte de l'élu local.
Détermination des délégations du conseil municipal au maire.
Désignation des membres dans les commissions municipales.
Indemnités des élus.
Finances:
Dissolution budget lotissement.
Transfert emprunt.
Transfert des résultats.
Affaires Générales :
Convention fourrière 2020.
Extension centre de secours.
Charte Zéro Phyto.
Topo fiche chemin de randonné.
Ouverture proposition camion.
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Mairie de Moissannes
1, rue de Mondoune
87400 Moissannes
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